Déposée le 7 juillet 2005 par SOGHOMONIAN BRUNO, MOURER LAURENT, LAURENT CEDRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SANOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Les déposants sont SOGHOMONIAN BRUNO domicilié(e) 115 CHEMIN DU REVEST A LA VALETTE - 83200 - TOULON - France, MOURER LAURENT domicilié(e) 28 CLOS VIREBELLE - 13600 - LA CIOTAT - France, LAURENT CEDRIC domicilié(e) 14 CHEMIN DU PUITS ST MARC - 13780 - CUGES LES PINS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SOGHOMONIAN BRUNO domicilié(e) 115 CHEMIN DU REVEST A LA VALETTE - 83200 - TOULON - France.
La marque SANOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGHOMONIAN BRUNO - 115 CHEMIN DU REVEST A LA VALETTE - 83200 - TOULON - France
MOURER LAURENT - 28 CLOS VIREBELLE - 13600 - LA CIOTAT - France
LAURENT CEDRIC - 14 CHEMIN DU PUITS ST MARC - 13780 - CUGES LES PINS - France
M. SOGHOMONIAN BRUNO - 115 CHEMIN DU REVEST A LA VALETTE - 83200 - TOULON - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-35
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Inscription le 31 juillet 2012 - Concession de licence n°580098 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31
Inscription le 31 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°580099 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31
Renouvellement sans limitation le 27 février 2015 n°2580289 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-02-27
Produits chimiques destinés à l'industrie. Préparations pour nettoyer. Désinfectant.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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